| ..© DRIRE Ile-de-France |
| > 30 août 2010 : Approbation le 12 juillet du 2ème PPRT dans le Val-d'Oise autour du site d'AMPERE et le 19 août du 1er PPRT en Seine-et-Marne autour du site de KERAGLASS | |
|
Guide 2010 sur les autorisations de déversement des rejets industriels dans un réseau collectif (voir site du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions (SPI) en Vallée de Seine), accessible également sur la page guides de notre site |
|
| > 7 juin 2010 : Guide 2010 sur les autorisations de déversement des rejets industriels dans un réseau collectif (voir site du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions (SPI) en Vallée de Seine), accessible également sur la page guides de notre site | |
| > 14 au 16 avril 2010 : publication des premiers textes mettant en oeuvre le régime d’enregistrement, ainsi que les premiers arrêtés ministériels de prescriptions générales et guides d’aide à la justification de conformité | |
| > 8 avril 2010 : courrier aux exploitants potentiellement concernés par l'extension du système d'échange de quotas de gaz à effet de serre (réponse attendue pour le 30 avril 2010, reportée au 4 juin 2010) | |
| > 17 mars 2010 : les 18 PPRT des ICPE de Grande Couronne sont prescrits. | |
| >
15 février 2010 :
REACH, le MEEDDM et l'UIC ont lancé un plan de formation
et d'accompagnement individualisé pour aider les entreprises
françaises à enregistrer leurs substances chimiques avant
l'échéance du 30 novembre 2010 prévue par REACH
Pour plus d'information sur les actions proposées et pour en bénéficier, rendez-vous sur le site de l'Union des Industries chimiques http://www.uic.fr/REACH-Accompagnement-Entreprises-Convention-MEEDDM-UIC.asp |
|
| > 22 janvier 2010 : Approbation du 1er PPRT en Ile-de-France autour du site SMCA (95) | |
| >17 novembre 2009 : lancement de la révision du Plan Régional Santé Environnement (PRSE), déclinaison du nouveau Plan National Santé Environnement (PNSE2) présenté en Conseil des Ministres le 24 juin 2009 par la ministre de la santé et des sports et la secrétaire d’État chargée de l’écologie." | |
| > novembre 2009 : parution de la brochure relative à l'environnement industriel en Ile-de-France, édition 2009 | |
| >29 octobre 2009 : Le comité de bassin Seine-Normandie adopte le SDAGE 2010-2015 | |
| > 21 septembre 2009 : Publipostage à l'attention des principales ICPE soumises à autorisation susceptibles d'être impactées par le décret 2009-841 modifiant la nomenclature des installations classées, et par la circulaire du 23 juin 2009 modifiant la classification de 39 substances par application du règlement CLP | |
| > 23 juin 2009 : Colloque sur le raccordement des entreprises aux réseaux publics de collecte des eaux usées | |
| > 3 et 4 juin 2009 : Séminaire IMPEL à Paris sur le retour d'expérience sur les accidents industriels | |
| > 13 mai 2009 : Réunion d'information sur l'action nationale de recherche et de réduction des Substances Dangereuses dans l'Eau | |
| > 14 janvier 2009 Une meilleure information du public concernant le risque inondation sur les installations classées en Ile-de-France : télécharger directement la plaquette | |
| > 15 décembre 2008 : seconde commission de suivi du Plan de Protection de l'Atmosphère présidée par le préfet de région | |
| > 12 décembre 2008 : réunion régionale avec les exploitants d'entrepôts ayant fait l'objet de mises en demeure suite à l'opération coup de poing de mai 2008 | |
| > 25 juillet 2008 : Prescription du PPRT autour de la SMCA (95). C'est le 1er PPRT prescrit en Ile-de-France |
