Compte-rendu
Documents présentés :
Présentation : La cartographie des aléas
Présentation : Analyse des enjeux, réalisation du zonage brut, élaboration de la stratégie

Documents transmis aux membres associés :
Rapport du 10 octobre 2008 proposant :

• la liste des phénomènes dangereux pour le PPRT

• la carte d'aléa des effets thermiques

• la carte d'aléa des effets de surpression

Étude et synthèse des enjeux

Compte-rendu 
Documents présentés : Présentation 

Documents transmis aux membres associés :

• Projet de règlement (version du 21 janvier 2009)

• Projet de note de présentation (version du 21 janvier 2009)

Consultation  des Personnes et Organismes associés (POA) : 

• le bilan de la concertation daté du 1er août 2009

Documents mis en consultation :

Pour information, les guides du Ministère chargé de l'environnement, relatifs à la vulnérabilité du bâti pour les PPRT consultables en fin de la page PPRT du site national

Compte-rendu 
Documents présentés : Présentation 

le bilan de la concertation

Arrêté préfectoral de mise à l'enquête publique  

Dossier d'enquête publique :

• le projet de PPRT, version "enquête publique" est constitué :

  • du projet de note de présentation

  • du projet de règlement 

  • du projet de recommandations

  • de la cartographie du périmètre d'exposition et du zonage réglementaire
    

• bilan de la concertation, daté du 1 août 2009

• note de synthèse des avis des POA reçue au 9 novembre 2009

  • comité local d'information et de concertation (CLIC)

  • commune de Chennevières-Les-Louvres

  • commune d'Epiais-Les-Louvres

  • communauté de communes de Roissy-Porte-de-France

  • société SMCA

  • société Aéroports de Paris (ADP)

  • société SANEF