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Informations générales
Travaux d'élaboration du PPA
Phases de consultations
des collectivités
Phase d'enquête publique
Procédure d'information
et d'alerte en cas de pointe
de pollution atmosphérique
Approbation du PPA
Mise en oeuvre du PPA
Le suivi du PPA
Liens utiles
Textes réglementaires
Les niveaux de pollution mesurés en Ile-de-France (lien)
La pollution en situation de proximité au trafic automobile en Ile-de-France (lien)
Le plan régional pour la qualité de l'air (PRQA) d'Ile-de-France (lien)
Le plan de déplacements urbains (PDU) d'Ile-de-France (lien)
La nécessaire compatibilité entre PRQA, PPA et PDU
L'arrêté du 22 janvier 1997 créant une zone de protection spéciale contre les pollutions atmosphériques en Ile-de-France
L'exemple des autres pays
Documents et rapports utiles